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En bref
- Accès — Réservé aux personnes majeures. Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte.
- Loi applicable — Droit français — tribunaux compétents du ressort du siège social.
- Contact — isabellebaranes@yahoo.fr
Art. 1 — Accès et compte
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Art. 2 — Nos produits
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Art. 3 — Commandes
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Art. 4 — Prix et facturation
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Art. 5 — Expédition et livraison
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Art. 6 — Propriété intellectuelle
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Art. 7 — Outils tiers
Les outils tiers sont fournis « en l'état » sans garantie. Leur utilisation se fait sous votre entière responsabilité, conformément aux conditions des fournisseurs concernés.
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Art. 9 — Relation avec Shopify
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Art. 10 — Politique de confidentialité
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Art. 11 — Retours d'expérience
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Art. 12 — Erreurs et omissions
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Art. 13 — Utilisations interdites
- Accès à des fins illicites, frauduleuses ou malveillantes
- Violation des droits de propriété intellectuelle
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Art. 18 — Indemnisation
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Art. 19–24 — Dispositions générales
- Divisibilité — toute clause invalide n'affecte pas les autres
- Renonciation — le non-exercice d'un droit ne vaut pas renonciation
- Cession — non autorisée sans accord écrit préalable
- Modification — conditions susceptibles d'être mises à jour à tout moment
Art. 25 — Coordonnées
OR SHÉLI — France
isabellebaranes@yahoo.fr
06.20.01.19.31
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
Une relation de confiance commence par des règles claires — merci de les avoir lues.